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Les articles que vous pouvez déposer

# Année Titre Revue Lien éditeur / doi Notice HAL
1 2020 Chronique annuelle de jurisprudence administrative Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales) hal-02625315
2 2019 Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Section Urbanisme - les Grandes région Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales) hal-02591779
3 2019 Chronique Cadre de vie Revue Juridique de l'Environnement hal-02498736
4 2019 Note sous CE, 30 novembre 2018, Sté CDA Publimédia, n°414377, Droit de la Voirie et du domaine public Droit de la voirie et du domaine public hal-02498771
5 2019 Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public Droit de la voirie et du domaine public hal-02498764
6 2019 De quelques aspects de la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) Complément territorial - Le Moniteur hal-02498726
7 2018 Chronique Cadre de vie Revue Juridique de l'Environnement hal-02498741
8 2018 Du bon usage de l’article L.600-5-1 du code de l’urbanisme Complément territorial - Le Moniteur hal-02498746
9 2018 Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public Droit de la voirie et du domaine public hal-02498775
10 2017 Chronique Cadre de vie Revue Juridique de l'Environnement hal-02498750
11 2017 Note sous CAA Marseille, Assoc. De lutte contre l’affichage publicitaire illégal en PACA, n°14MA04451, Droit de la Voirie et du domaine public Droit de la voirie et du domaine public hal-02498779
12 2017 Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public Droit de la voirie et du domaine public hal-02498784
13 2016 Publicité en bordure de routes à grande circulation : principe et exceptions L'Actualité juridique. Droit administratif https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2016/0615 halshs-02220660
14 2016 Le nouveau régime de la publicité aux abords des grands stades : entre complexité et interrogations Complément urbanisme aménagement hal-02090495
15 2016 Note sous CAA Marseille, 19 mai 2016, Droit de l’environnement Droit de l'environnement hal-02157441
16 2016 La responsabilité administrative Fiches pratiques LEXISNEXIS 360 hal-02157425
17 2016 Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie Revue Juridique de l'Environnement hal-02157386
18 2016 Note sous CAA Nancy, 26 novembre 2015, Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie c/ Sté Publimat L'Actualité juridique. Droit administratif hal-02157442
19 2016 Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public Droit de la voirie et du domaine public hal-02157388
20 2015 Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public Droit de la voirie et du domaine public hal-02157387
21 2015 Le contentieux de la délibération prescrivant un PLU, Complément territorial, août 2015, p.40 Complément territorial - Le Moniteur hal-02157428
22 2015 La contribution des collectivités locales à la transition énergétique : à propos de la loi n°2015992 du 17 août 2015 Complément territorial - Le Moniteur hal-02157418
23 2015 Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie Revue Juridique de l'Environnement hal-02157385
24 2014 Des bienfaits de la jurisprudence Danthony appliquée au contentieux des règlements locaux de publicité L'Actualité juridique. Droit administratif https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2014/0101 halshs-02220248
25 2013 Composition du groupe de travail chargé d'élaborer le règlement local de publicité L'Actualité juridique. Droit administratif https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2013/0253 halshs-02220093
26 2012 Les ambivalences du nouveau régime national de la publicité L'Actualité juridique. Droit administratif https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2012/0415 halshs-02219943
27 2012 Pour un chiffre. L'Actualité juridique. Droit administratif https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2012/0087 halshs-02219826
28 2009 Qu'est-ce qu'une agglomération au sens de la réglementation de l'affichage ? L'Actualité juridique. Droit administratif https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2009/0640 halshs-02219391
29 2006 Délégation de service public et exigence de sincérité L'Actualité juridique. Droit administratif https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2006/0248 halshs-02218860
30 2000 Contre le quinquennat présidentiel ! Recueil Dalloz https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/2000/0343 halshs-02205766

Références complètes

  1. Philippe Zavoli. Chronique annuelle de jurisprudence administrative. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), Le Moniteur, A paraître, Fonction publique territoriale. ⟨hal-02625315⟩
  2. Philippe Zavoli, Juliette Barbier. Chronique annuelle de jurisprudence administrative - Section Urbanisme - les Grandes région. Droit et gestion des collectivités territoriales, DGCT (ancien annuaire des collectivités locales), Le Moniteur, 2019, Fonction publique territoriale. ⟨hal-02591779⟩
  3. Philippe Zavoli. Chronique Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement, Société française pour le droit de l'environnement — SFDE, 2019, 44, pp.187-193. ⟨hal-02498736⟩
  4. Philippe Zavoli. Note sous CE, 30 novembre 2018, Sté CDA Publimédia, n°414377, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public, Victoires-Editions, 2019, 206, pp.18. ⟨hal-02498771⟩
  5. Philippe Zavoli. Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public, Victoires-Editions, 2019, 208. ⟨hal-02498764⟩
  6. Philippe Zavoli. De quelques aspects de la loi n°2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN). Complément territorial - Le Moniteur, Le Moniteur, 2019, p. 35. ⟨hal-02498726⟩
  7. Philippe Zavoli. Chronique Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement, Société française pour le droit de l'environnement — SFDE, 2018, 43, pp.181-186. ⟨hal-02498741⟩
  8. Philippe Zavoli. Du bon usage de l’article L.600-5-1 du code de l’urbanisme. Complément territorial - Le Moniteur, Le Moniteur, 2018, pp.44. ⟨hal-02498746⟩
  9. Philippe Zavoli. Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public, Victoires-Editions, 2018, 202, pp.77. ⟨hal-02498775⟩
  10. Philippe Zavoli. Chronique Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement, Société française pour le droit de l'environnement — SFDE, 2017, 42, pp.157-162. ⟨hal-02498750⟩
  11. Philippe Zavoli. Note sous CAA Marseille, Assoc. De lutte contre l’affichage publicitaire illégal en PACA, n°14MA04451, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public, Victoires-Editions, 2017, 195, pp.51. ⟨hal-02498779⟩
  12. Philippe Zavoli. Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public, Victoires-Editions, 2017, 196, pp.94. ⟨hal-02498784⟩
  13. Philippe Zavoli. Publicité en bordure de routes à grande circulation : principe et exceptions. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2016, pp.1079. ⟨halshs-02220660⟩
  14. Philippe Zavoli. Le nouveau régime de la publicité aux abords des grands stades : entre complexité et interrogations. Complément urbanisme aménagement, Le Moniteur, 2016, pp.38. ⟨hal-02090495⟩
  15. Philippe Zavoli. Note sous CAA Marseille, 19 mai 2016, Droit de l’environnement. Droit de l'environnement, Victoires édition, 2016. ⟨hal-02157441⟩
  16. Philippe Zavoli. La responsabilité administrative. Fiches pratiques LEXISNEXIS 360, LexisNexis, 2016. ⟨hal-02157425⟩
  17. Philippe Zavoli. Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement, Société française pour le droit de l'environnement — SFDE, 2016. ⟨hal-02157386⟩
  18. Philippe Zavoli. Note sous CAA Nancy, 26 novembre 2015, Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie c/ Sté Publimat. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2016. ⟨hal-02157442⟩
  19. Philippe Zavoli. Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public, Victoires-Editions, 2016. ⟨hal-02157388⟩
  20. Philippe Zavoli. Chronique de jurisprudence, Synthèse Affichage, signalisation et mobilier urbain, Droit de la Voirie et du domaine public. Droit de la voirie et du domaine public, Victoires-Editions, 2015. ⟨hal-02157387⟩
  21. Philippe Zavoli. Le contentieux de la délibération prescrivant un PLU, Complément territorial, août 2015, p.40. Complément territorial - Le Moniteur, Le Moniteur, 2015. ⟨hal-02157428⟩
  22. Philippe Zavoli. La contribution des collectivités locales à la transition énergétique : à propos de la loi n°2015992 du 17 août 2015. Complément territorial - Le Moniteur, Le Moniteur, 2015. ⟨hal-02157418⟩
  23. Philippe Zavoli. Chronique de jurisprudence, Panorama de la jurisprudence, Cadre de vie. Revue Juridique de l'Environnement, Société française pour le droit de l'environnement — SFDE, 2015. ⟨hal-02157385⟩
  24. Philippe Zavoli. Des bienfaits de la jurisprudence Danthony appliquée au contentieux des règlements locaux de publicité. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2014, pp.634. ⟨halshs-02220248⟩
  25. Philippe Zavoli. Composition du groupe de travail chargé d'élaborer le règlement local de publicité. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2013, pp.1349. ⟨halshs-02220093⟩
  26. Philippe Zavoli. Les ambivalences du nouveau régime national de la publicité. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2012, pp.1774. ⟨halshs-02219943⟩
  27. Philippe Zavoli. Pour un chiffre.. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2012, pp.289. ⟨halshs-02219826⟩
  28. Philippe Zavoli. Qu'est-ce qu'une agglomération au sens de la réglementation de l'affichage ?. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2009, pp.1663. ⟨halshs-02219391⟩
  29. Philippe Zavoli. Délégation de service public et exigence de sincérité. L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2006, pp.1150. ⟨halshs-02218860⟩
  30. Philippe Zavoli. Contre le quinquennat présidentiel !. Recueil Dalloz, Dalloz, 2000, pp.346. ⟨halshs-02205766⟩