logo-hal

HALathon 2021 UPPA

Les communications que vous pouvez déposer

# Actes ? Date comm. Date publi. actes Titre Colloque Proceedings Lien éditeur / doi Notice HAL
1

oui

 2016 2016 Le nouveau droit des concessions Le nouveau droit des concessions : actes du colloque du 8 avril 2016, Université de Montpellier, Faculté de droit & science politique Le nouveau droit des concessions hal-02164068
2

non

 2018

sans actes

Le juge constitutionnel face à la volonté des parties Constitution et contrats hal-02157013
3

non

 2017

sans actes

Collectivités territoriales et énergie Les municipalités et la transition énergétique : Quelles meilleures pratiques ? Quels moyens juridiques ? hal-02157010
4

non

 2017

sans actes

Le financement de l’entreprise régulé Les rencontres dauphinoises de la régulation hal-02157015
5

non

 2016

sans actes

Le renouvellement des concessions hydrauliques Les rencontres dauphinoises de la régulation hal-02157016
6

non

 2016

sans actes

Propos conclusifs - La loyauté garantie par l’Etat : l’Etat garant Cycle du CERDARE Les figures de la loyauté en droit public hal-02157011
7

non

 2015

sans actes

L’arrêt Commune de Douai et ses suites Transition énergétique et territoires : quelles place pour les collectivités locales ? hal-02157738
8

non

 2015

sans actes

Les rencontres dauphinoises de la régulation Les rencontres dauphinoises de la régulation hal-02157014
9

non

 2015

sans actes

Propos conclusifs La loyauté garantie par l'Etat: l'Etat garant hal-02157017
10

non

 2015

sans actes

La transition énergétique, entre planification et contractualisation SRCAE, PCAET, contrats de concession Transitions énergétique et territoriale : Limpact des lois de réforme territoriale et de transition énergétique hal-02157012

Références complètes

  1. Philippe Terneyre. Le juge constitutionnel face à la volonté des parties. Constitution et contrats, Université de Montpellier, Apr 2018, Montpellier, France. ⟨hal-02157013⟩
  2. Philippe Terneyre. Collectivités territoriales et énergie. Les municipalités et la transition énergétique : Quelles meilleures pratiques ? Quels moyens juridiques ?, Université de Laval, Oct 2017, Québec, Canada. ⟨hal-02157010⟩
  3. Philippe Terneyre. Le financement de l’entreprise régulé. Les rencontres dauphinoises de la régulation, Université Paris Dauphine, Jun 2017, Paris, France. ⟨hal-02157015⟩
  4. Philippe Terneyre. Le nouveau droit des concessions. Le nouveau droit des concessions : actes du colloque du 8 avril 2016, Université de Montpellier, Faculté de droit & science politique, Apr 2016, Montpellier, France. ⟨hal-02164068⟩
  5. Philippe Terneyre. Le renouvellement des concessions hydrauliques. Les rencontres dauphinoises de la régulation, Université Paris Dauphine, May 2016, Paris, France. ⟨hal-02157016⟩
  6. Philippe Terneyre. Propos conclusifs. La loyauté garantie par l'Etat: l'Etat garant, CERDARE, Université de Bordeaux, Jan 2015, Bordeaux, France. ⟨hal-02157017⟩
  7. Philippe Terneyre. Propos conclusifs - La loyauté garantie par l’Etat : l’Etat garant. Cycle du CERDARE Les figures de la loyauté en droit public, CERDARE, Bordeaux, Jan 2016, Bordeaux, France. ⟨hal-02157011⟩
  8. Philippe Terneyre. L’arrêt Commune de Douai et ses suites. Transition énergétique et territoires : quelles place pour les collectivités locales ?, Université de Picardie, Apr 2015, Amiens, France. ⟨hal-02157738⟩
  9. Philippe Terneyre. Les rencontres dauphinoises de la régulation. Les rencontres dauphinoises de la régulation, Université Paris Dauphine, Apr 2015, Paris, France. ⟨hal-02157014⟩
  10. Philippe Terneyre. La transition énergétique, entre planification et contractualisation SRCAE, PCAET, contrats de concession. Transitions énergétique et territoriale : Limpact des lois de réforme territoriale et de transition énergétique, FNCCR, AARHSE, Université de Bordeaux, Jun 2015, Paris, France. ⟨hal-02157012⟩