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HALathon 2021 UPPA

Les communications que vous pouvez déposer

# Actes ? Date comm. Date publi. actes Titre Colloque Proceedings Lien éditeur / doi Notice HAL
1

oui

 2008 2008 Peut-on parler de "pouvoir" administratif ? 1958-2008 : cinquantième anniversaire de la Constitution française halshs-00428632
2

oui

 2008 2009 Constitution et famille(s), rapport introductif à la table ronde internationale Constitution et famille(s) Constitution et famille(s) halshs-00428648
3

oui

 2007 2008 Liberté d'expression et religion, rapport introductif à la table ronde internationale Constitution et liberté d'expression Constitution et liberté d'expression halshs-00428612
4

oui

 2006 2006 Les droits sociaux fondamentaux en Espagne : le régime Les droits sociaux fondamentaux halshs-00426736
5

oui

 2006 2007 L'attribution des compétences aux collectivités régionales et locales et le rôle du juge constitutionnel Autonomie régionale et locale et Constitutions halshs-00426757
6

oui

 2006 2006 Les expériences étrangères de saisine parlementaire Trente ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel halshs-00426754
7

oui

 2005 2005 L'autorité de l'interprétation constitutionnelle Interprétation constitutionnelle halshs-00426688
8

oui

 2005 2005 Introduction à la table "Le droit comparé à l'épreuve de la diversité Le droit comparé à l'épreuve de la diversité halshs-00426719
9

oui

 2005 2006 La liberté personnelle en Espagne La liberté personnelle : une autre conception de la liberté ? halshs-00426743
10

oui

 2005 2006 Ratification et insertion dans les ordres juridiques du traité établissant une Constitution pour l'Europe Constitution européenne et Constitutions nationales halshs-00426729
11

oui

 2005 2005 Code civil et constitution(s) : le cas de l'Espagne Code civil et Constitution halshs-00426713
12

oui

 2004 2005 Justice constitutionnelle et justice ordinaire Justice constitutionnelle, justice ordinaire, justice supranationale : à qui revient la protection des droits fondamentaux ? halshs-00426687

Références complètes

  1. Pierre Bon. Constitution et famille(s), rapport introductif à la table ronde internationale Constitution et famille(s). Constitution et famille(s), Sep 2008, Aix-en-Provence, France. pp.371-377. ⟨halshs-00428648⟩
  2. Pierre Bon. Peut-on parler de "pouvoir" administratif ?. 1958-2008 : cinquantième anniversaire de la Constitution française, 2008, France. pp.385-393. ⟨halshs-00428632⟩
  3. Pierre Bon. Liberté d'expression et religion, rapport introductif à la table ronde internationale Constitution et liberté d'expression. Constitution et liberté d'expression, Sep 2007, Aix-en-Provence, France. pp.457-464. ⟨halshs-00428612⟩
  4. Pierre Bon. L'attribution des compétences aux collectivités régionales et locales et le rôle du juge constitutionnel. Autonomie régionale et locale et Constitutions, Sep 2006, Aix-en-Provence, France. pp.475 et ss. ⟨halshs-00426757⟩
  5. Pierre Bon. Les droits sociaux fondamentaux en Espagne : le régime. Les droits sociaux fondamentaux, 2006, France. pp.135-148. ⟨halshs-00426736⟩
  6. Pierre Bon. La liberté personnelle en Espagne. La liberté personnelle : une autre conception de la liberté ?, May 2005, Toulouse, France. pp.114 et ss. ⟨halshs-00426743⟩
  7. Pierre Bon. Les expériences étrangères de saisine parlementaire. Trente ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel, 2006, France. pp.91-104. ⟨halshs-00426754⟩
  8. Pierre Bon. Ratification et insertion dans les ordres juridiques du traité établissant une Constitution pour l'Europe : Rapport introductif au colloque Constitution européenne et Constitutions nationales. Constitution européenne et Constitutions nationales, Sep 2005, Aix-en-Provence, France. pp.265 et ss. ⟨halshs-00426729⟩
  9. Pierre Bon. L'autorité de l'interprétation constitutionnelle : aspects de droit comparé. Interprétation constitutionnelle, 2005, France. pp.205-211. ⟨halshs-00426688⟩
  10. Pierre Bon. Justice constitutionnelle et justice ordinaire. Justice constitutionnelle, justice ordinaire, justice supranationale : à qui revient la protection des droits fondamentaux ?, Sep 2004, Aix-en-Provence, France. pp.364-369. ⟨halshs-00426687⟩
  11. Pierre Bon. Introduction à la table "Le droit comparé à l'épreuve de la diversité". Le droit comparé à l'épreuve de la diversité, 2005, France. pp.145-148. ⟨halshs-00426719⟩
  12. Pierre Bon. Code civil et constitution(s) : le cas de l'Espagne. Code civil et Constitution, 2005, France. pp.95-98. ⟨halshs-00426713⟩